La CCI 77 rappelle avec justesse que dans toute entreprise, quels que soient son domaine d’activité et sa taille, l’application des textes réglementaires est la première étape de toute démarche de maîtrise des risques de sécurité et d’environnement.
Pour faciliter la tache des chefs d’entreprise et responsable de service, la chambre de commerce propose désormais une veille juridique et réglementaire d’une trentaine de pages par mois résumant les normes à suivre en matière de sécurité et d’environnement.
L’entreprise peut subir régulièrement des modifications d’activités, une mise en demeure, un accident, être sous l’effet de nouveaux textes réglementaires… ce qui nécessite un suivi et une mise à jour régulière du respect des normes par la mise en place d’un dispositif de veille.
C’est pourquoi, la CCI Seine-et-Marne propose une veille réglementaire environnement-sécurité afin de faire gagner du temps aux dirigeants dans leurs recherches d’informations. Cette veille a pour but d’anticiper les réglementations en vigueur susceptibles d'avoir une influence sur leurs activités ou leur stratégie.
Les sources d'informations :
- Journal Officiel de la République Française,
- Journal Officiel de l’Union Européenne,
- Bulletin officiel du Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Energie,
- Recueil des actes administratifs de Seine-et-Marne,
- Site de l’INRS,
- Site du Ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie,
- Site du Ministère du Travail,
- Site dédié à la publication des circulaires,
- Site de l’Observatoire Régional des Déchets d’Ile-de-France
- Réseau des Chambres de Commerce et d’Industrie.
